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Utilisation acceptable
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Contribution d'utilisateur
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Comptes
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Vente des biens et services
Ce document régit la vente des biens et services mis à disposition sur notre site.
Les biens que nous offrons comprennent :
- Pièces d’art
- Oeuvres originales
- Reproductions Fine Art éditions ouvertes
- Reproductions Fine Art éditions limitées
Les services que nous offrons comprennent :
- Services d’atelier
- Services de performance
- Services d’impression Fine Art
Les biens et services liés à ce document sont les biens et services qui sont affichés sur notre site au moment où vous y accédez. Cela comprend tous les produits énumérés comme étant en rupture de stock. Toutes les informations, descriptions ou images que nous fournissons sur nos biens et services sont décrites et présentées avec la plus grande précision possible. Cependant, nous ne sommes pas légalement tenus par ces informations, descriptions ou images car nous ne pouvons pas garantir l’exactitude de chaque produit ou service que nous fournissons. Vous acceptez d’acheter ces biens et services à vos propres risques.
Paiements
Nous acceptons les modes de paiement suivants sur ce site :
- Carte Visa
- Carte MasterCard
- Apple Pay
- Google Pay
- Stripe
Lorsque vous nous fournissez vos renseignements de paiement, vous nous confirmez que vous avez autorisé l’utilisation et l’accès à l’instrument de paiement que vous avez choisi d’utiliser. En nous fournissant vos détails de paiement, vous confirmez que vous nous autorisez à facturer le montant dû à cet instrument de paiement. Si nous estimons que votre paiement a violé une loi ou l’une de nos conditions d’utilisation, nous nous réservons le droit d’annuler votre transaction.
Services
Les services seront facturés en totalité à la commande du service.
Abonnements
Tous nos abonnements récurrents seront automatiquement facturés et renouvelés jusqu’à ce que nous recevions d’avis que vous souhaitez annuler l’abonnement.
Transport et livraison
Lorsque vous effectuez un achat sur notre site, vous acceptez et reconnaissez de fournir un courriel valide et une adresse d’expédition pour la commande. Nous nous réservons le droit de modifier, rejeter ou annuler votre commande chaque fois que cela devient nécessaire. Si nous annulons votre commande et avons déjà traité votre paiement, nous vous donnerons un remboursement équivalent au montant que vous avez payé. Vous convenez qu’il vous incombe de surveiller votre mode de paiement. Bien que nous visions à vous fournir une estimation précise des délais et des coûts d’expédition, ceux-ci peuvent varier en raison de circonstances imprévues.
Retours et remboursements
Les œuvres et impressions proposées sont créées et produites avec soin. Si toutefois un problème survient, certaines conditions de retour s’appliquent.
Les retours sont acceptés dans un délai de 14 jours suivant la réception de la commande. Pour être admissible, l’œuvre doit être retournée dans son état original, sans altération ni dommage.
Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur, sauf en cas d’erreur de ma part ou si l’œuvre est arrivée endommagée. Dans ce cas, veuillez me contacter rapidement avec des photos à l’appui afin que je puisse évaluer la situation.
Chaque demande de retour doit être faite au préalable en me contactant directement à l’adresse suivante : elie@eliemiron.com.
Une fois l’œuvre reçue et inspectée, un remboursement sera effectué selon le mode de paiement initial.
Certaines œuvres, notamment les commandes spéciales ou personnalisées, ne sont pas remboursables.
Garanties
1. Garantie contre les pièces brisées ou endommagées
Limitation de responsabilité
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Indemnité
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Lois applicables
Ce document est soumis aux lois applicables du Canada et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires.
Pour les résidents de l’UE, le RGPD est la loi applicable qui régit ce document. En cas d’incompatibilité entre une disposition du présent document et le RGPD, les règles du RGPD auront préséance.
Divisibilité
Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.
Modifications
Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous nous attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces conditions générales de temps à autre pour s’assurer qu’ils sont informés de toute mise à jour. Au besoin, nous informerons les utilisateurs par courriel des changements apportés à ces conditions ou nous afficherons un avis sur notre site.
Contact
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